Dans la plupart des cas, le dédouanement d'un conteneur s'effectue au terminal. Les droits d'importation et la TVA sont payés le cas échéant, puis le conteneur quitte le terminal. Mais dans le cas des expéditions de fruits, le processus est différent.
Faire passer vos fruits à la douane
Avant qu'une cargaison de fruits ne soit autorisée à entrer dans l'Union Européenne (UE), il faut s'assurer que les fruits sont propres à la consommation et que toutes les règles et réglementations ont été respectées. Dans certains cas, cela implique une inspection physique par les autorités douanières ou la Nationale Voedsel en Waren Autoriteit - NVWA (l'administration néerlandaise des denrées alimentaires et des médicaments).
Les inspections de fruits dépendent de différentes variables :
- Le code de classification des marchandises
- L'origine des marchandises
- Le profil de risque associé aux marchandises
Un spécialiste en douane peut déterminer si les marchandises sont soumises à une inspection. Si c'est le cas, nos spécialistes en douane soumettent une déclaration d'inspection à l'autorité douanière. Un document T1 doit ensuite être créé pour permettre le transport des marchandises jusqu'à l'entrepôt où le NVWA effectuera l'inspection.
Que se passe-t-il après une inspection ?
L'inspection d'une cargaison de fruits et légumes peut déboucher sur deux résultats différents.
Notre spécialiste en douane peut établir la déclaration d'importation si les marchandises sont autorisées à entrer dans l'Union Européenne.
Si les marchandises sont refusées, deux options s'offrent à vous. Pour certaines maladies ou insectes, vous devez détruire les envois. En cas de pourriture partielle, vous pouvez retirer des éléments de l'envoi et nous pouvons demander une nouvelle inspection. Cela vous permet d'importer des cargaisons partielles.
Comment l'assistance douanière peut-elle vous permettre d'importer des fruits sans problème ?
Nos spécialistes en douane sont formés et très expérimentés. Ils sont toujours au courant des dernières règles et réglementations et peuvent vous aider tout au long du processus d'importation de vos fruits.
Nous pouvons vous aider avec :
- Création de documents d'importation
- Création de documents T1
- S'occuper de la déclaration dans CLIENT (le système de déclaration de la NVWA)
- Agir en tant que représentant fiscal (représentation fiscale limitée ou générale)
- Aider à classer correctement les marchandises
- Aider à déterminer avec précision la valeur en douane d'un envoi (en cas de consignation)
- Ajoutez temporairement votre emplacement à notre liste de destinataires autorisés.
Customs Support est un courtier en douane numérique de premier plan. Nous échangeons des informations par voie numérique et évitons la saisie manuelle des données. Nos déclarants se concentrent sur la valeur ajoutée et le traitement des exceptions. L'échange de données numériques minimise les erreurs. Votre envoi est importé avec un minimum de retard.
Contactez l'un de nos spécialistes si vous avez des questions sur l'importation de fruits.
