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Classifications 101

Votre code de marchandise définit les règles applicables à vos importations et exportations, qu'il s'agisse de réglementations, de permis, de droits de douane ou d'origines préférentielles. Découvrez les codes SH et les codes des marchandises dans cet article.

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HS code
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Conformité douanière - Quand les pièces de vélo deviennent des vélos non assemblés

Il est essentiel de respecter toutes les règles et réglementations douanières. Le non-respect de ces règles peut entraîner des retards, des amendes, voire le refus de votre envoi. Parfois, la frontière entre la conformité et la non-conformité est plus ténue que les entreprises ne le pensent. Nous constatons un nombre croissant de problèmes liés à l'importation de pièces de bicyclettes, que les autorités douanières considèrent non pas comme des pièces de bicyclettes, mais comme des bicyclettes non assemblées.

Rows of bikes
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Douane
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L'importance d'une classification douanière correcte de vos marchandises

La façon dont vous classez vos marchandises est importante du point de vue douanier. Une classification incorrecte de vos marchandises peut entraîner des retards dans la déclaration aux douanes ou l'arrêt d'un envoi par les autorités douanières à la frontière. Elle peut également entraîner des droits plus élevés, voire des amendes substantielles.

Binders: the importance of classification
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Déclarations douanière
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Renseignements Tarifaires Contraignants (RTC) : Qu'est-ce que c'est ?

BTI
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Quels sont les risques liés à l'utilisation du mauvais code SH ?

HS COD ARTWORK
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