Comment exporter des marchandises de l'UE vers le Royaume-Uni ?
Si vous souhaitez transporter des marchandises de l'Union européenne vers le Royaume-Uni, vous devez les exporter. Pour ce faire, vous devez disposer d'un numéro EORI de l'Union européenne. Un numéro EORI est un numéro d'enregistrement et d'identification pour les entreprises qui souhaitent importer des marchandises dans l'Union européenne ou les exporter hors de l'Union européenne. Dans notre article, vous trouverez plus d'informations sur ce qu'est un numéro EORI. Si vous n'avez pas de numéro EORI et que vous souhaitez en obtenir un, consultez la liste des coordonnées des autorités douanières des États membres de l'UE, ainsi qu'une brève description de la procédure à suivre pour obtenir un numéro EORI.
Pour exporter des marchandises de l'Union européenne vers le Royaume-Uni, vous ou votre agent en douane devez créer des documents d'exportation. Une fois que vous avez soumis toutes les informations nécessaires à l'autorité douanière, celle-ci approuve l'exportation (un contrôle physique de l'envoi peut être demandé) et vous renvoie un document d'exportation. Sur ce document figure le numéro de référence du mouvement (MRN) pour cet envoi. L'ensemble de ce processus se déroule dans un logiciel douanier spécialisé.
Le MRN est un numéro d'enregistrement douanier unique qui permet aux autorités douanières d'identifier et de traiter votre envoi dans le système douanier. C'est la référence principale pour les déclarations en douane et le lien le plus important avec vos marchandises. L'autorité douanière du Royaume-Uni utilisera également ce numéro MRN pour identifier votre envoi. Pour plus d'informations, consultez notre article sur les numéros de référence maître.
Qu'en est-il de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) ?
Si vous exportez des marchandises de l'Union européenne vers un pays tiers, vous ne devez pas payer de TVA et vous pouvez bénéficier d'un tarif de TVA de 0 %. Lorsque l'administration fiscale contrôlera vos comptes par la suite, vous devrez être en mesure de prouver que les marchandises que vous avez exportées ont effectivement quitté l'Union européenne. Si vous avez demandé vous-même les documents d'exportation ou si vous avez demandé à un partenaire douanier de le faire pour vous, vous (ou votre partenaire douanier) aurez reçu une confirmation de sortie de la part de l'autorité douanière une fois que l'envoi a quitté l'Union européenne. Cette confirmation de sortie est la preuve dont vous avez besoin.
Un avertissement pour les entreprises de l'UE qui vendent à des entreprises britanniques dans le cadre de l'incoterm Ex Works : si vous vendez ex works, l'acheteur créera les documents d'exportation et recevra également la confirmation de sortie. Vous devez prendre des dispositions pour recevoir une copie de cette confirmation de sortie. Si vous n'avez pas de copie, vous ne pourrez pas prouver que l'envoi a quitté l'UE et vous devrez payer la TVA en cas de contrôle par l'administration fiscale. Au lieu d'Ex Works, nous vous conseillons d'utiliser Free Carrier (FCA). Dans ce cadre, vous êtes responsable du chargement de la cargaison et de l'établissement des documents d'exportation. Cela signifie que vous serez également le destinataire de la confirmation de sortie.
Que faire si je souhaite dédouaner les marchandises à leur destination finale plutôt qu'à leur arrivée au port ?
Il est possible de reporter le dédouanement des marchandises jusqu'à leur arrivée à leur destination finale au Royaume-Uni, au lieu de les dédouaner immédiatement à leur arrivée au port de destination. Dans ce cas, vous avez besoin d'un document de transit. Après avoir demandé les documents d'exportation, vous pouvez demander un document de transit, appelé T2. Ce document de transit T2 vous permettra de reporter le dédouanement des marchandises jusqu'à ce qu'elles aient été livrées à leur destination finale. Il n'y aura pas de temps d'attente inutile au port et le paiement des droits d'importation et autres tarifs est également reporté jusqu'à ce que les marchandises aient été livrées. Notre service de conseil en matière de transit douanier peut vous aider à obtenir des documents de transit et à régler les questions connexes.
Que se passe-t-il si je veux importer moi-même les marchandises au Royaume-Uni ?
Si vous souhaitez importer les marchandises au Royaume-Uni, vous aurez besoin d'un numéro EORI. Si vous n'en avez pas, vous pouvez en demander un ici. Sachez que votre société doit être enregistrée au Royaume-Uni pour obtenir un numéro EORI. Vous pouvez créer le document d'importation ou demander à votre partenaire douanier au Royaume-Uni de le faire pour vous et d'importer les marchandises une fois qu'elles sont arrivées.
Besoin d'aide ?
Si vous avez des questions sur l'exportation ou l'importation vers ou depuis le Royaume-Uni ou l'Union européenne, ou si vous avez besoin d'aide, n'hésitez pas à contacter l'un de nos experts. Ils se feront un plaisir de vous aider.
