En ce sens, il est similaire au CPT. La différence avec le CIP réside dans le fait que l'acheteur a payé une somme supplémentaire pour que les marchandises soient assurées pendant leur transport.
Risques et coûts pour le vendeur
Le vendeur est chargé d'organiser et de payer le transport jusqu'au transporteur mandaté par l'acheteur et d'obtenir tous les documents d'exportation nécessaires. Dès que les marchandises arrivent chez le premier transporteur, le risque est transféré à l'acheteur. Il peut s'agir du transporteur de fret maritime ou aérien, mais aussi d'un transporteur utilisant un autre mode de transport, comme une barge, un train ou un camion. La principale différence avec le CPT est que le vendeur doit souscrire une assurance pour l'expédition et la payer.
Risques et coûts pour l'acheteur
L'acheteur est responsable du déchargement de la cargaison et de son chargement dans le camion du transporteur. L'acheteur est également responsable de l'organisation et du paiement des documents d'importation. Le vendeur est tenu de remettre tous les documents ou informations nécessaires à la réussite de l'importation, aux frais de l'acheteur. Les droits et taxes à l'importation doivent également être payés par l'acheteur. Comme pour le CPT, l'acheteur est responsable des marchandises dès qu'elles sont chargées sur le premier transporteur. Cependant, avec le CIP, les marchandises sont assurées. Le coût de cette assurance est (très probablement) inclus dans la facture du vendeur.
Problèmes potentiels pour l'acheteur
Étant donné que le risque est transféré à l'acheteur dès que l'envoi est remis au premier transporteur, l'acheteur est responsable de la perte ou de l'endommagement de l'envoi. Ce risque est atténué par l'assurance souscrite par le vendeur. Par ailleurs, comme dans le cas du CPT, le vendeur organise le transport et le chargement de la cargaison au port, il peut gonfler les coûts et les facturer à l'acheteur.
Utilisation de "transport payé"
Le CIP s'applique aux expéditions multimodales et fonctionne bien pour les expéditions soutenues par une lettre de crédit. Veuillez noter que la responsabilité de l'expédition est transférée à l'acheteur une fois que les marchandises ont été remises au premier transporteur. Cet incoterm est donc inhabituel, car le risque est supporté par la partie qui n'a peut-être pas choisi le transporteur.
CIP sous les Incoterms 2020
Les nouveaux Incoterms 2020, qui viennent d'être lancés par la CCI, entreront en vigueur le 1er janvier. Les Incoterms 2010, que vous pouvez consulter dans notre article précédent ici, resteront valables. Tant que les deux parties en acceptent les termes, ils le sont. Les conditions de la CIP seront modifiées en 2020. L'assurance standard dans le cadre de la CIP sera la clause A de l'Institute Cargo, qui offre la couverture la plus étendue. Les parties peuvent convenir d'un niveau d'assurance moins élevé et moins coûteux. Cela se fait aux risques et périls de l'acheteur.
