Vous pouvez en savoir plus sur les changements les plus importants par rapport aux Incoterms 2010 dans l'un de nos blogs précédents de la série Incoterms. Les Incoterms que nous avons expliqués jusqu'à présent étaient des termes applicables à toutes les modalités, route, rail, eau et air. L'Incoterm dont il est question dans ce blog est l'un des Incoterms spécifiques au transport par voie d'eau : Coût, assurance et fret (CIF).
Lorsque des marchandises sont achetées ou vendues par "coût, assurance et fret" (CIF), cela signifie que le vendeur est responsable de la livraison des marchandises à un navire, du chargement des marchandises sur le navire et de l'assurance de la cargaison jusqu'à ce qu'elle atteigne le port de destination. Cette assurance est basée sur la couverture minimale, qui correspond à la valeur commerciale du produit, majorée de 10 %. Le vendeur est également responsable des documents d'exportation et des licences d'exportation, le cas échéant. Il est également responsable en cas d'inspection.
Coût, assurance et fret (CIF) est un incoterm principalement utilisé pour les marchandises en vrac, le pétrole et les marchandises surdimensionnées.
Risques et coûts pour le vendeur
Le vendeur est responsable de l'organisation et du paiement du transport jusqu'au port de destination. Il est également responsable de toutes les formalités d'exportation. Alors que le vendeur paie le transport et l'assurance jusqu'au port de destination, le risque de la cargaison est transféré à l'acheteur au moment où la cargaison est chargée sur le navire. Le vendeur est responsable de tous les coûts liés à l'exportation de la cargaison depuis le pays d'origine.
Risques et coûts pour l'acheteur
Le risque lié à l'envoi est transféré à l'acheteur au moment où l'envoi est chargé sur le navire. L'acheteur est responsable du déchargement des marchandises du navire au port de destination. Les frais de déchargement et de transport au port de destination sont à la charge de l'acheteur. L'acheteur est responsable de tous les coûts liés à l'importation de la cargaison dans le pays de destination.
Problèmes potentiels pour le vendeur
Le risque étant transféré à l'acheteur une fois la cargaison chargée, il est relativement faible. Jusqu'à ce que l'envoi soit chargé, le vendeur est responsable de toute perte ou dommage.
Problèmes potentiels pour l'acheteur
Le vendeur ne s'occupe que du déchargement et du transport jusqu'à la destination finale. La majeure partie des coûts est contrôlée par l'acheteur, d'où un risque de surfacturation. Le vendeur peut également choisir des options de transport plus coûteuses que celles qu'aurait choisies l'acheteur.
Utilisation des termes "coût, assurance et fret" (CIF)
Le CIF peut être utilisé pour le transport par voie d'eau, tant à l'étranger qu'à l'intérieur des terres. Il est utilisé pour les marchandises en vrac, les huiles et les marchandises surdimensionnées. CIF doit être utilisé dans les cas où le vendeur a un accès direct au navire pour le chargement. Dans le cas de marchandises conteneurisées, il est préférable d'utiliser le transport et l'assurance payés (CIP).
CIF selon les Incoterms 2020
Les nouveaux Incoterms 2020, lancés au début de l'année par la CCI, sont désormais en vigueur. Les Incoterms 2010, que vous pouvez trouver dans notre article précédent ici, restent valables. Tant que les deux parties acceptent les termes, ils le sont. Les Incoterms 2020 n'apportent aucun changement en ce qui concerne le coût, l'assurance et le fret.
Si vous avez des questions sur le coût, l'assurance et le fret ou sur tout autre Incoterms, contactez l'un de nos experts.
