Dans notre dernier blog sur l'exportation, j'ai décrit les différents types de documents d'exportation, tels que le document EX-A, le document EU-A, le document T2L, le document COM-A et le document T2LF.
Dans ce blog, nous allons vous présenter quelques documents relatifs à l'importation dont vous pourriez avoir besoin lorsque vous souhaitez exporter vos produits. Pourquoi ? Parce que lorsque vous exportez, quelqu'un de l'autre côté a besoin d'importer !
Les documents commerciaux d'importation sont nécessaires pour s'assurer que les marchandises peuvent entrer dans un pays, tout comme les documents d'exportation sont nécessaires pour s'assurer que les marchandises peuvent quitter un pays. Vous trouverez ci-dessous une explication des différents documents d'importation (et d'exportation) qui peuvent être nécessaires pour s'assurer que vos marchandises atteignent leur destination finale sans encombre.
Certificat d'origine
Un certificat d'origine n'est pas un document douanier, mais vous pouvez en avoir besoin pour importer des marchandises dans un pays. Un certificat d'origine peut être établi par le producteur ou l'exportateur et est généralement autorisé par la chambre de commerce du pays où les marchandises ont été produites ou obtenues. Ce document prouve que les marchandises répondent aux critères requis pour être considérées comme originaires d'un pays. Attention, il ne s'agit pas nécessairement du pays d'exportation. Le certificat d'origine peut être utilisé par les autorités douanières ou fiscales du pays de destination pour déterminer les tarifs.
Certificat EUR1
Le certificat EUR1 est une sorte de certificat d'origine. Il est utilisé pour exporter des marchandises de l'UE vers des pays avec lesquels l'UE a conclu des accords de libre-échange. Selon l'accord, pour certains produits, vous devez payer des droits d'importation moins élevés, voire pas de droits d'importation du tout. C'est ce qu'on appelle le taux préférentiel.
Vous n'êtes pas obligé d'utiliser un certificat EUR1, mais sans lui, vous devez payer l'intégralité des droits d'importation et vous ne pouvez pas bénéficier des taux préférentiels.
Un certificat EUR1 peut être demandé à la chambre de commerce.
Une liste complète des accords commerciaux de l'UE en vigueur ou en cours de négociation est disponible ici.
Exigences en matière d'importation à destination
D'autres documents peuvent être exigés pour que vos marchandises soient autorisées à entrer dans le pays de destination. Les règles varient d'un pays à l'autre. Contactez l'acheteur ou les autorités douanières du pays concerné pour en savoir plus.
Le certificat ATR.1 est un exemple de ce type de document. Ce document est utilisé pour bénéficier de droits d'importation réduits lors de l'exportation de marchandises de l'UE vers la Turquie.
Demandez à un expert
Si vous avez des questions sur la manière de remplir ou de demander des certificats ou d'autres documents, contactez l'un de nos spécialistes en douane. Il pourra vous conseiller ou remplir ou demander les certificats pour vous.
